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mercredi 23 août 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2017

 

Ordre du jour

- Décisions modificatives budgétaires,
- Création du budget annexe du SIVOS au 1er septembre 2017,
- Rapport d’activités 2016 d’Agglopolys,
- Rapport 2016 du SIAEP d’Orchaise-Molineuf-Santenay,
- Agglopolys : modification des statuts suite à la prise de compétence GEMAPI au 1er janvier 2018,
- Agglopolys : Désignation d’un référent pour l’atelier de créateurs "talents croisés",
- Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP pour le personnel au 1er août 2017,
- Réorganisation des services au 1er septembre 2017,
- Local commercial à Orchaise : choix des entreprises pour l’étude de sols, le contrôle technique et la coordination SPS,
- Choix du maître d’oeuvre pour la construction de la passerelle des Rinceaux,
- Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie 2017,
- Ateliers "bien vieillir" pour les seniors : montant demandé aux participants,
- SIDELC : conditions de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité à compter du 1/01/2018,
- Discussion sur le Défi Inter entreprises avant décision en septembre,
- Affaires diverses

 

CR conseil 07 07 2017
Fichier PDF - 365.6 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2017 :
    le vendredi 7 juillet 2017 à 20h00
    lieu : SALLE DU CONSEIL VALENCISSE
 
 
 
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