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jeudi 29 juin 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2017

 

Ordre du jour

- Recrutement d’agents contractuels,
- Indemnités compensatrices de congés payés pour les agents contractuels,
- Heures complémentaires et supplémentaires pour le personnel communal,
- Autorisations spéciales d’absences pour le personnel communal,
- Participation employeur aux garanties de prévoyance et santé,
- Modification d’un poste d’adjoint technique,
- Modification commission "urbanisme",
- Acte administratif cession de terrain (Chambon),
- Adhésions au COS et CNAS,
- Affectations des résultats de fonctionnement 2016 de la commune déléguée de Chambon-sur Cisse, de la commune de Valencisse et des budgets annexes de la Loge et de la Corne du Cerf,
- Vote des taux des contributions directes pour 2017,
- Vote des budgets primitifs 2017 du budget principal et des budgets annexes de la Loge et de la Corne du Cerf,
- Affaires diverses.

 

CR conseil 31 03 2017
Fichier PDF - 611 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2017 :
    le vendredi 31 mars 2017 à 20h00
    lieu : SALLE CONSEIL MOLINEUF
 
 
 
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