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jeudi 14 décembre 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2017

 

Ordre du Jour

- Création des comités communaux des communes déléguées,
- Création des commissions et comités consultatifs et désignation des membres et responsables,
- Délégations d’attributions du conseil au Maire,
- Désignation des représentants du conseil aux instances extérieures diverses,
- Information sur les conseillers communautaires,
- Indemnités des élus,
- Taxe d’aménagement : Exonération des abris de jardins,
- Demande de classement en espace naturel sensible du site des rinceaux,
- Convention de dématérialisation de l’envoi des bulletins d’Etat Civil et avis électoraux avec l’INSEE,
- Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe,
- Adhésion TIPI pour le paiement en ligne des factures,
- Convention ADS pour 2017,
- Loyers du Vival : remise gracieuse pour 2016 et fixation des loyers pour 2017,
- Prix du repas pour les Aînés de Valencisse,
- Demande de subvention FISAC pour la construction du local commercial,
- Maîtrise d’oeuvre pour la construction du local commercial,
- Prestations Berger Levrault pour le transfert des données informatiques,
- Renouvellement du contrat d’assurance du personnel communal auprès du Cigac (Groupama),
- Consultation pour le nouveau contrat groupe d’assurance du personnel auprès du CDG 41,
- Comptes de gestion 2016 et Comptes administratifs 2016 (commune de Valencisse et Chambon-sur-Cisse), budgets annexes des lotissements de la Loge et de la Corne du Cerf,
- Choix du logo de Valencisse,
- Affaires diverses.

 

CR conseil 20/01/2017
Fichier PDF - 1 Mo
 
 

 
 

Evènements associés
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2017 :
    le vendredi 20 janvier 2017 à 20h00
    lieu : MAIRIE DE VALENCISSE
 
 
 
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