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dimanche 25 juin 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2016

 

Ordre du jour

1- Institution des Communes déléguées, désignation du Maire délégué et élection des adjoints délégués,

2- Création des conseils municipaux des communes déléguées et désignation de leurs membres,

3- Election des représentants du conseil au seins des assemblées délibérantes des Etablissements Publics Intercommunaux et des organismes extérieurs,

4- Constitution des commissions municipales, des comités consultatifs municipaux et de la Commission d’appel d’offres,

5- Indemnité de fonction du Maire, du Maire délégué, des adjoints et des conseillers,

6- Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire,

7- Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2016 pour l’aménagement du Centre de Secours Intercommunal,

8- Convention entre l’Etat et la commune de Valencisse relative à la télétransmission des actes règlementaires et budgétaires soumis au contrôle de légalité,

9- Présentation du rapport annuel d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Blois-Agglopolys-Année 2014,

10- Questions diverses

 

CR conseil 15 01 2016
Fichier PDF - 398.4 ko
 
 

 
 

 
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