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dimanche 17 décembre 2017
PLU
CIO


Conseil municipal du 15 novembre 2013

 

Ordre du jour

- Tarifs communaux pour 2014,
- Frais de remboursement de remblais de tranchées aux Grands Auvernats par le SIAEP,
- Rapport 2012 du service assainissement d’Agglopolys,
- Finances : * ouvertures de crédits (FPIC), * sorties de biens de l’inventaire, * décisions modificatives budgétaires,
- Fonds communautaire d’aide à la maîtrise de l’énergie d’Agglopolys,
- Dotation de Solidarité Rurale du Conseil Général pour 2014,
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux de l’Etat pour 2014,
- Récompense à stagiaire,
- Convention de contrôles des bornes du réseau incendie,
- Projet de sécurisation des entrées de bourg,
- Fleurissement de la commune,
- Rapport des délégations du Maire,
- Affaires diverses

 

CR conseil 15/11/2013
Fichier PDF - 252.7 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • Conseil municipal du 15 novembre 2013 :
    le vendredi 15 novembre 2013 à 20h30
    lieu : salle du conseil
 
 
 
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