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mardi 22 août 2017
PLU
CIO


Conseil municipal du 27 septembre 2013

 

Ordre du jour

- Tranche 2 "Grands Auvernats"
— Câblage France Télécom,
— Travaux supplémentaires (remblais),
- Agglopolys :
— Rapport de la CLECT : Programme Local de l’Habitat,
— Rapport de la CLECT : Intérêt communautaire voirie et stationnement,
— Mise à disposition de personnel : nouvelle voirie communautaire,
- Mise à jour du tableau des voies communales,
- Modification du prix de vente d’un terrain M. LEDOUX,
- Tarif de vente du livre "Orchaise : histoire d’un village de la vallée de la Cisse",
- Formation Certiphyto pour le personnel communal,
- Travaux de voirie rue du 11 novembre,
- Décisions modificatives budgétaires :
— Réintégration de dépenses d’investissement,
— Virements de crédits (acquisition de petits investissements matériels),
- Détermination du prix du branchement d’eaux usées chemin des Grands Auvernats,
- Loi ALUR - compétence de réalisation des PLU
- Droit de Préemption Urbain,
- Droit de Préemption de la Safer,
- Affaires diverses.

 

CR conseil 27 09 2013
Fichier PDF - 316.3 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • Conseil municipal du 27 septembre 2013 :
    le vendredi 27 septembre 2013 à 20h30
    lieu : Salle du conseil
 
 
 
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