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jeudi 14 décembre 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2011

 

Ordre du jour

- Communauté de communes Beauce Val de Cisse :
— compétence "aide à l’enseignement musical",
— groupements de commandes :
— - "actes administratifs dématérialisés pour le contrôle de légalité"
— - "fournitures administratives"
- Suppression du poste d’adjoint administratif principal 1ère classe,
- Charte pour la rédaction d’articles sur le site internet communal,
- Entretien des espaces verts pour 2011,
- Plan de formation inter collectivités 2011-2012,
- Dégrèvement d’assainissement,
- Vente du plateau porte tondeuse,
- Engagement de dépenses d’investissement avant le budget 2011,
- Droit de Préemption de la Safer,
- Décisions du Maire prises en vertu de sa délégation,
- Affaires diverses.

 

PV CM 10-01-2011
Fichier PDF - 38.3 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2011 :
    le lundi 10 janvier 2011 de 20:30 à 23:00
 
 
 
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